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Le Commissaire-priseur décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. DÉFAUT DE PAIEMENT A défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le vendeur peut dans un délai de trois mois suivant la vente, opter pour la remise en vente sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant, soit pour la résolution de plein droit de la vente. En cas de remise en vente, l'adjudicataire défaillant devra acquitter la différence entre le prix pour lequel il s'était porté acquéreur et le prix définitivement obtenu lors de la remise en vente. Chaise de nourrice | Selency. Dans tous les cas, l'adjudicataire défaillant pourra être redevable de dommages et intérêts. Par ailleurs, le commissaire priseur se réserve le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l'adjudicataire défaillant. ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES TÉLÉPHONIQUES Les ordres d'achat et enchères téléphoniques sont un service rendu par le commissaire priseur.
Les quatre montants sont droits et de section ronde. Les trois traverses du dossier sont de section rectangulaire, légèrement galbées en plan et en élévation. Dimensions normalisées H = 87; la = 41; pr = 37. Assise: h = 41. Statut juridique du propriétaire Propriété privée Observations Cette chaise appartenait à une aïeule qui avait été nourrice. Voir aussi la notice IM71002544. Chaise de nourrice francais. Cadre de l'étude Enquête thématique régionale (enquête externe, mobilier rural du Parc naturel régional du Morvan) Date de l'enquête ou du dernier récolement 2003 Date de rédaction de la notice 2004 Adresse du dossier Inventaire Conseil régional de Bourgogne - Service Patrimoine et Inventaire 17, bd de la Trémouille BP 23502 - 21035 Dijon cedex - 03. 80. 44. 40. 55