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Ils analyseront le moment entre l'accident et le décès pour constater un Préjudice Moral actuel, certain et direct indemnisable. Exemple Préjudice Moral: un décès survenu quelques heures après un accident. Le tribunal peut analyser le Préjudice Moral consécutif à l'accident et la représentation qu'a pu avoir la victime de son espérances de vie diminuée et anéantie. La perte de chance de voir sa vie prolongée conformément à l''espérance de vie d'une personne de son âge est indemnisable pour les héritiers. Il s'agit en fait du préjudice de vie perdue ou abrégée et de la souffrance morale de la victime du fait de la prise de conscience de la vie abrégée. L'âge de la victime et son espérance de vie seront pris en considération pour évaluer le Préjudice Moral. 3 – Le Préjudice Moral, Préjudice d'accompagnement Il s'agit d'un préjudice moral dû aux bouleversements dans ses conditions d'existence subi par la victime indirecte en raison de l'état de la victime directe jusqu'à son décès. L'indemnisation implique que soit rapportée la preuve d'une proximité réelle entre le défunt et la victime indirecte ainsi que celle de la perturbation invoquée dans ses conditions de vie habituelles.
Il s agit d un poste de préjudice qui répare le préjudice d affection que subissent certains proches à la suite de la survie handicapée de la victime directe. Il s agit du préjudice moral subi par certains proches à la vue de la douleur de la déchéance et de la souffrance de la victime directe. Il convient d inclure à ce titre le retentissement pathologique avéré que la perception du handicap de la victime survivante a pu entraîner chez certains proches. En pratique, il y a lieu d indemniser quasi-automatiquement le préjudice d affection des parents les plus proches de la victime directe (père et mère, etc. ). Cependant, il convient également d indemniser, à ce titre, des personnes dépourvues de lien de parenté avec la victime directe, dès lors qu elles établissent par tout moyen avoir entretenu un lien affectif réel avec le défunt.
B. a été victime un préjudice moral causé par les souffrances et le handicap de celui-ci et ce préjudice sera justement indemnisé, conformément aux propositions du syndicat des copropriétaires de l'immeuble [... ] sur ce point, sur la base de 3 000 euros. 3 000 € 3 C. Lyon, 9 décembre 2014, n° 12-08001 fracture ouverte de la jambe droite avec une large perte de substance au niveau du tiers inférieur homme AA: 41 ans AC: 44 ans mère Attendu que compte tenu de la gravité des blessures subies par son fils, Mme B. a subi un préjudice moral qui a été justement indemnisé à hauteur de 4 000 euros. 4 000 € 4 C. Aix-en-Provence, 23 juillet 2015, n° 14-05404 amputation de la jambe gauche homme NC fils Il est certain que l'épouse et les fils de M. B., qui habitaient au même domicile, ont subi un préjudice d'affection à la suite de l'amputation de ce dernier et des changements que celle-ci a causée dans sa qualité de vie. 5 C. Lyon, 4 février 2016, n° 14-02027 fracture décollement épiphysaire de l'extrémité inférieure du fémur gauche homme AA: 10 ans AC: 20 ans M.
Non seulement ces sommes semblent dérisoires en cas de perte d'un être cher, mai, en outre, l'entourage de la victime directe fait rarement la démarche de solliciter l'indemnisation de son préjudice qui est pourtant bien réel. Il convient d'inciter de telles actions pour permettre à ces personnes de faire entendre la souffrance qu'elle ont subie.