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Service à vodka russe impérial du XIXe siècle, huit pièces en argent massif et verre taillé, comprenant: un plateau circulaire gravé de Lillis de la vallée et de cercles de placement, la bouteille de forme balustre gravée de fleurs et de feuilles, le col et le bouchon montés en argent percé de motifs géométriques, six charki à vodka avec poignées en forme de pan slave, les coupes gravées de Lillis de la vallée et d'initiales, l'ensemble présenté dans un coffret en bois ajusté, le couvercle avec une plaque en laiton gravée des mêmes initiales, avec clé. Plateau en argent russe poinçonné 84 (875 standard), Moscou, fabricant AE (Alexandr Egomov, 1868-1897), Asseyed by Victor Savinsky 1887, bouteille et bouchon poinçonnés 84, Mascow, KA (Karl Antriter), tasses poinçonnées 84, Moscou 1885, AF (Alexandr Fulf, 1862-1917) vendu au détail par Nemirov-Kolodkin. Le bijoutier Nikolaï Nemirov-Kolodkin (1872-1891), propriétaire de cinq magasins sur la rue de l'argenterie à Moscou et de quatre magasins à la foire de Nijni Novgorod.
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6. Description des lots: Les lots seront mis en vente tels quels, avec leurs imperfections, leurs défauts et leurs erreurs éventuelles de description. « Millon Belgique » ne peut en aucun cas être tenu responsable des descriptions et estimations contenues dans les catalogues, celles-ci étant purement indicatives, en ce compris la table des états proposée par « Millon Belgique ». Il en va de même en ce qui concerne les précisions concernant l\\\\\\\'auteur, la signature, la date, la provenance, l\\\\\\\'origine, l\\\\\\\'authenticité et l\\\\\\\'état des lots. Service à vodka nomade - Ô joli verre. Les acheteurs, professionnels ou non, ont le loisir de visualiser et d'expertiser tout lot avant la vente et lors de l'exposition de celui-ci. L\\\\\\\'acheteur se fera sa propre opinion sur le lot et il ne sera admis aucune réclamation, de quelque nature qu\\\\\\\'elle soit, même si elle a pour objet la description, l'évaluation, le contenu, ou l'état des lots au catalogue (site web, catalogue papier, etc. ) une fois l\\\\\\\'adjudication prononcée.
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En cas d'aliénation d'un véhicule terrestre à moteur ou de ses remorques ou semi-remorques, et seulement en ce qui concerne le véhicule aliéné, le contrat d' assurance est suspendu de plein droit à partir du lendemain, à zéro heure, du jour de l'aliénation: il peut être résilié, moyennant préavis de dix jours, par chacune des parties. Aliénation du véhicule comparer. A défaut de remise en vigueur du contrat par accord des parties ou de résiliation par l'une d'elles, la résiliation intervient de plein droit à l'expiration d'un délai de six mois à compter de l'aliénation. L'assuré doit informer l' assureur, par lettre recommandée, de la date d'aliénation. Il ne peut être prévu le paiement d'une indemnité à l'assureur, dans les cas de résiliation susmentionnés. L'ensemble des dispositions du présent article est applicable en cas d'aliénation de navires ou de bateaux de plaisance quel que soit le mode de déplacement ou de propulsion utilisé.
Définition d'aliénation L'aliénation est un terme juridique pouvant avoir une double signification. Il peut s'agir du mot servant à désigner un transfert de propriété portant sur un bien ou encore un droit, et s'effectuant soit à titre gracieux, soit à titre onéreux. Quid de l'assurance en cas de vente du véhicule ?. Cette aliénation peut s'effectuer soit volontairement, soit de manière forcée. Dans un autre sens, l'aliénation mentale désigne une altération des capacités mentales d'un individu, et engendre dans certains cas des conséquences juridiques comme l'irresponsabilité pénale ou le placement sous un régime de protection comme la tutelle. Ce document est soumis au droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.
par Serge Braudo Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles Définition de Aliénation / Aliéner Le mot "aliénation" désigne le résultat d'une opération juridique qui a pour conséquence de faire sortir un bien ou un droit du patrimoine de celui qui en est l'actuel propriétaire ou l'actuel titulaire. Dans cette acception, il est synonyme de " vendre ", de " céder ", de " léguer ", de " donner ". On dit "aliéner une propriété". Le résultat de la vente est "une aliénation". Celui qui vend, peut être désigné sous le vocable d'"aliénateur" et celui qui est bénéficiaire de l'opération, est l'"aliénataire". Et pour exprimer qu'un bien est cessible on peut dire qu'il est "aliénable" et dans le cas contraire, qu'il est "inaliénable" (exemple: le nom patronymique est inaliénable). Ne pas confondre le sens ci-dessus, avec celui qu'exprime l'adjectif "aliéné" qui désigne une personne dont les facultés mentales sont altérées. Aliénation du véhicule auto. Il s'agit alors de "aliénation mentale". Dans ce dernier sens voir les rubriques: Sauvegarde de justice, Tutelle, Curatelle, Majeurs protégés, Placement d'office (Aliénation mentale), Rescision, Lésion et Protection future (Mandat de_).
2. Tout autre financement devra être remboursé, sauf décision contraire de l'établissement d'envoi. Durée du contrat Le présent contrat entre en vigueur à compter de l'inscription du responsable de traitement au service en ligne proposé par le sous-traitant, suite à son accordsur les conditions d'utilisation, la politique de confidentialité (protection de données) et le présent contrat de durée du contrat est déterminée par la date de fin des abonnements souscrits (mensuels, annuels, essai gratuit); date à la quelle la relation Responsable du traitement et sous-traitant prendra alement, le contrat prendra fin lorsque le Responsable du traitement décide de fermer son compte. Le Responsable de traitement peut arrêter l'utilisation du service en clôturant son compte. Définition aliénation et aliéner un bien immobilier ou mobilier - 20/20. Une demande de fermeture de compte (y compris la suppression de l'information) peut être envoyée par mail à tout moment à Propriété 1. L'ASIP SANTE est seule titulaire des droits de propriété littéraire et artistique sur les logiciels API-CPS et leurs documentations, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
La société japonaise le destine initialement aux bornes d'arcade, mais ce jeu sera l'un des plus grands succès des premiers jeux vidéo. Il consiste à détruire les aliens à l'écran. 1er mai 1949 Publication du "Deuxième sexe"... la femme, possible uniquement par l'acquisition de son indépendance. Elle dénonce ainsi une société qui aliène la gent féminine et de laquelle il faut se soustraire pour atteindre la liberté. D'après... 1053 Mariage de Guillaume le Conquérant et de Mathilde de Flandre... au cinquième degré était un facteur discriminant aux yeux du Pape Léon IX. Pour ne pas s' aliéner l'Eglise, ils construiront à Caen deux superbes abbayes: l'abbaye de la Sainte-Trinité, dite Abbaye... 29 décembre 1170 Assassinat de Thomas Becket... Article L121-11 du Code des Assurances. de ce clerc outrecuidant? ». Nommé par son ancien ami le roi, Thomas Becket s' aliéna ce dernier lorsqu'il commença à opposer une résistance intransigeante aux Constitutions de Clarendon. Celles-ci... 14 octobre 1633 Naissance de Jaques II roi d'Angleterre... venir les premiers esclaves aux Antilles.
L'ensemble des dispositions du présent article est applicable en cas d'aliénation de navires ou de bateaux de plaisance quel que soit le mode de déplacement ou de propulsion utilisé. Créé avec: Documentation Qt Help facile