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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 42 du BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 42 du 15 septembre 2016 PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 9 CIRCULAIRE N° 2142/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps. Du 19 juillet 2016 DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES: sous-direction « ressources humaines »; bureau « gestion des carrières », section « personnel militaire ». CIRCULAIRE N° 2142/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux NOR D E F E 1 6 5 1 4 8 0 C Références: Code de la défense.
Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35; signalé au BOC 42/2008; BOEM 200. 7, 210-0. 3. 2. 1, 222. 1. 1, 231. 6. 1, 531. 4. 1) modifié. Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (Jo n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36; signalé au BOC 42/2008; BOEM 503. 5) modifié. Bulletin officiel des armées tableau d avancement 2012 relatif. Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 9 septembre 2015 (BOC n° 51 du 19 novembre 2015, texte 10; BOEM 641. 1). Pièce(s) Jointe(s): Une annexe. Texte abrogé: À compter du 1er janvier 2017: Circulaire n° 929/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM du 21 mars 2016 (BOC n° 21 du 12 mai 2016, texte 5; BOEM 503. 4). Classement dans l'édition méthodique: BOEM 503. 4 Référence de publication: BOC n° 42 du 15 septembre 2016, texte 9. La présente circulaire précise les dispositions qu'il convient d'appliquer dans le cadre des changements d'armée ou de corps au sein du service des essences des armées (SEA). RAPPEL DES PRINCIPES. Le changement de corps des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » au profit du corps des sous-officiers du service des essences des armées vise à satisfaire les besoins du SEA en sous-officiers hautement qualifiés.
Précédent(s) modificatif(s): 3 avril 2002 (BOC, p. 2912). BOCPP N° 14 du 31 mars 2003 – Instruction n° 31512-6/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 février 2003 fixant l'organisation, les attributions et le fonctionnement du service administratif du commissariat de l'air. Bulletin officiel des armées tableau d'avancement 2019. – Instruction n° 31512-7/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 février 2003 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement du service des rémunérations et pensions du commissariat de l'air. – Instruction n° 31512-9/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 février 2003 fixant l'organisation, les attributions et le fonctionnement des établissements logistiques du commissariat de l'air. – Instruction n° 2340/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/O du 11 mars 2003 relative à la notation des officiers. BOCPP N° 13 du 24 mars 2003 – Circulaire n° 3001/DEF/BOG/3 du 3 mars 2003 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2004 (armée de l'air). BOCPP N° 10 du 3 mars 2003 – Tableau n° 30144/DEF/DCCA/LOG/REST/FIN du 31 janvier 2003 indiquant le taux des prestations d'alimentation et suppléments d'alimentation applicables aux militaires » air » du commandement des forces françaises du Cap-Vert à compter du 1er janvier 2003.
– 5e modificatif du 20 mars 2003 à l'instruction n° 9900/DEF/DPMAA/4/INST du 11 octobre 1989 (BOC, p. 4511; BOEM 332) relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Précédents) modificatif(s): 24 février 1994 (BOC, p. 990). BOCPP N° 15 du 7 avril 2003 – Instruction n° 31512-8/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 février 2003 fixant l'organisation, les attributions et le fonctionnement du service informatique du commissariat de l'air. – Circulaire n° 591/DEF/DCCA/BRH du 10 mars 2003 relative aux concours internes de recrutement de commissaires de l'air en 2003. – Instruction n° 15/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH du 11 mars 2003 relative à la notation des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés de l'armée de l'air. Bulletin officiel des armées – air - Droit des militaires. – Décision n° 1442/DEF/CEMAA/CAB/DP du 14 mars 2003 relative au parrainage d'une unité de l'armée de l'air. – 2e modificatif du 17 mars 2003 à l'instruction n° 300/DEF/DPMAA/BDO/GO du 26 novembre 1998 (BOC, 1999, p. 29; BOEM 332) relative à l'avancement des officiers.
BOCPP N° 22 du 26 mai 2003 – 1er modificatif du 16 avril 2003 à l'instruction n° 6500/DEF/DPMAA/BEG/LEG/ REGL du 16 janvier 2002 (BOC, p. 925; BOEM 768) relative au recrutement et à la formation des officiers sous contrat, provenant des sous-officiers du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. – Erratum du 9 mai 2003 à l'instruction n° 2340/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/O du 11 mars 2003 (BOC, p. 2550; BOEM 332) relative à la notation des officiers. BOCPP N° 19 du 5 mai 2003 – Circulaire n° 30560/DEF/DCCA/LOG/BMSH du 31 mars 2003 relative aux cessions à titre onéreux des articles d'habillement et d'équipement, susceptibles d'être consenties aux parties prenantes individuelles. Bulletin officiel des armées tableau d avancement 2012 end of support. – 1er modificatif du 8 avril 2003 à la circulaire n° 271/DEF/DPMAA/SDPO/BDO/A du 1er juillet 2002 (BOC, p. 6013; BOEM 331) relative au recrutement des officiers sous contrat du personnel non navigant de l'armée de l'air autres que ceux issus des sous-officiers. BOCPP N° 18 du 28 avril 2003 – Erratum du 11 avril 2003 à l'instruction n° 31512-8/DEF/DCCA/AG/ORG du 26 février 2003 (BOC, p. 2721; BOEM 114 et 512) fixant l'organisation, les attributions et le fonctionnement du service informatique du commissariat de l'air.
Il sort le vendredi, normalement. Mais comme c'était déjà le cas pour la liste (qui n'existe pas comme chacun sait) sortie il y a quelque jour, le tableau d'avancement 2021 des armées a du retard. Il pourrait être finalement diffusé lundi augure une source. Voire bien plus tard comme en attestent d'autres. Traditionnellement, ce document est connu des promus avant les vacances de Noël. Ce ne sera donc pas le cas cette année. Les retards sont imputables, croient savoir d'autres, non pas à l'organique, qui a rendu sa copie à l'heure comme d'habitude, mais au stylo qui ajoute de noms et en enlève: le cabinet de la ministre. Le retard de la liste était déjà imputable au niveau politique, a-t-on appris par ailleurs de sources convergentes. Bulletin officiel des armées tableau d avancement 2012 c. Ce retard de la liste d'aptitude s'expliquerait, selon le téléphone interne, par l'insuffisance de femmes promues. On sait que c'est un sujet cher à la minarm et au chef des armées (le président). Déjà, l'ordre de mutations 2021 avait connu quelques évolution, un colonel promis au poste de général commandant de l'école de l'air avait été déprogrammé au profit d'une femme (parfaitement légitime par ailleurs), déjà générale de brigade.
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